Jacques Pelletier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PELLETIER (Jacques)
Objet:
dans le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-07-01"
DEVK1131648A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: PELLETIER (Jacques)
Objet:
inspecteur du travail
date_debut="2010-09-01"
date_fin="2011-11-30"
JORFTEXT000024961694(source JORF)
titularisation
14 Décembre 201114/12/2011
De: Pelletier (Jacques, Henri, André)
maréchal des logis, artillerie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000024753085(source JORF)
décoration
05 Novembre 201105/11/2011
De: PELLETIER (Jacques)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2011
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1101295A(source BODD)
promotion
25 Février 201125/02/2011
De: Jacques PELLETIER
fédération des promoteurs constructeurs
Objet:
représentant suppléant des maîtres d'ouvrages privés ;, ET DE LA MER
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques en application des articles R. 111-34 et R. 111-35 du CCH
suppleant
DEVU1009317A(source BODD)
nomination
10 Mai 201010/05/2010
De: Pelletier (Jacques, Emile, Jean)
lieutenant-colonel
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000018038512(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Pelletier (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Russie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Pelletier (Jacques)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la région Aquitaine
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
ingénieurs ou vétérinaires du ministère de l'agriculture, et de la pêche spécialisés en élevage
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000646487(source JORF)
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Pelletier (Jacques, André, Pierre)
adjudant ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Jacques Pelletier
Objet:
président du Haut Conseil de la coopération internationale
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
president
JORFTEXT000000786539(source JORF)
nomination
13 Décembre 200513/12/2005
De: Pelletier (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Russie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000256617(source JORF)
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Pelletier (Jacques, Guy)
adjudant-chef ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Pelletier (Jacques, Henri, Marie, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Pelletier, Jean-Luc Roche et Eric Pelletier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Château-Renault (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000244656(source JORF)
cessation de fonction
29 Novembre 200329/11/2003
De: Pelletier (Jacques)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de la région Aquitaine
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce bovine de la Commission nationale d'amélioration génétique
3°
ingénieurs du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, spécialisés en élevage
Groupe:
Commission nationale d'amélioration génétique (CNAG)
Comité consultatif pour l'espèce bovine
JORFTEXT000000778188(source JORF)
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Pelletier (Jacques, Emile, Jean, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000602426(source JORF)
promotion
01 Mars 200301/03/2003
De: Pelletier (Jacques)
Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Objet:
à la commission d'agrément des contrôleurs techniques
les personnes
représentants des maîtres d'ouvrage privés
membre suppléant
Groupe:
Commission d'agrément des contrôleurs techniques
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
EQUE0210189A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200210/12/2002
De: Jacques Pelletier
Objet:
président du Haut Conseil de la coopération internationale
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
president
JORFTEXT000000234530(source JORF)
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Pelletier (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2002-01-29"
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000216478(source JORF)
admission
22 Janvier 200222/01/2002
De: Jacques Pelletier
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
c)
personnes appartenant à
Des organisations ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
Haut Conseil de la coopération internationale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000397447(source JORF)
nomination
11 Novembre 199911/11/1999
De: Pelletier (Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de réserve
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000562326(source JORF)
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Pelletier (Jacques)
ancien ministre, Médiateur de la République ; 46 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
nomination
07 Avril 199607/04/1996
De: Pelletier (Jacques, Henri, Marie, Roger)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Château-Renault (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000169425(source JORF)
nomination
17 Juin 199517/06/1995
De: Pelletier (Jacques, Henri, Marie, Roger)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Château-Renault (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000169425(source JORF)
cessation de fonction
17 Juin 199517/06/1995
De: Jacques Pelletier
inspecteur général des finances
Objet:
chargé de mission auprès du ministre de l'économie qu'exerçait
date_debut="1994-11-01"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000714561(source JORF)
cessation de fonction
29 Novembre 199429/11/1994
De: Pelletier (Jacques)
inspecteur général des finances
Objet:
direction générale auprès de la Banque française du commerce extérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="1994-08-20"
JORFTEXT000000530631(source JORF)
détachement
19 Octobre 199419/10/1994
De: Jacques Pelletier
Objet:
membres du conseil d'administration de la Banque française du commerce extérieur
personnalités désignées par l'Etat
en raison de leur compétence dans les conditions
prévues par la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public:
Groupe:
Banque française du commerce extérieur
conseil_administration
JORFTEXT000000732744(source JORF)
nomination
23 Août 199423/08/1994
De: Pelletier (Jacques)
ancien ministre
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
e)
Médiateur de la République
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
JORFTEXT000000713055(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Jacques Pelletier
Objet:
Médiateur de la République
Remplace:M. Paul Legatte
date_debut="1992-03-05"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000175974(source JORF)
nomination
07 Mars 199207/03/1992
De: Jacques Pelletier
ministre de la coopération et du développement
Objet:
membre du Gouvernement
Le Président de la République
Vu les décrets des 22 février 1989, 29 mars 1989, 5 juillet 1990, 17 juillet 1990 et 2 octobre 1990 relatifs à la composition du Gouvernement
Sur proposition du Premier ministre
Art. 1er. - Sont membres du Gouvernement
ministres, et participent à ce titre au conseil des ministres
Groupe:
Conseil des ministres
JORFTEXT000000534999(source JORF)
nomination
03 Octobre 199003/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.